Marque enregistrée - Marque en vigueur

DREAMENERGY
ARTEA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
4287949
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
DREAMENERGY de ARTEA

Présentation de la marque DREAMENERGY

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) ARTEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DREAMENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTEA domicilié(e) 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 098 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEA, Mme. CLAIRE OZANNE domicilié(e) 52 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 78110 - LE VESINET - France.

La marque DREAMENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287949.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAMENERGY arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

ARTEA a également déposé les autres marques suivantes : GASTON LEMAITRE , NICOLAS DE RAISNAC , COWORK COFFEE , COWORK HOTEL , B PROMOTION , COWORK VILLAGE , LOFT OFFICE , COWORK OFFICE , captain bus , COWORKOFFICE, COOL AT WORK


ARTEA, SOCIETE ANONYME - 55 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France - SIREN 384098364


ARTEA, Mme. CLAIRE OZANNE - 52 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU - 78110 - LE VESINET - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de courant électrique ; cellules et modules photovoltaïques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle et de surveillance pour la consommation et la répartition de la consommation domestique, résidentielle ou professionnelle d'énergie, d'électricité ; appareils d'analyses de signaux, de courant et de tension ; logiciels de gestion des équipements domotiques ; compteurs d'électricité, d'eau ; compteurs électriques intelligents ; appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité concernant les énergies nouvelles, les énergies renouvelables, le développement durable et l'économie sociale et solidaire ; informations et conseils commerciaux en matière de consommation d'énergies ; gestion administrative des données concernant l'achat et la vente d'énergie, notamment d'électricité ; gestion des affaires commerciales liées à l'énergie, conseils et informations dans les domaines des énergies nouvelles, des énergies renouvelables, du développement durable et de la performance énergétique ; études et recherches dans les domaines de la distribution, de la fourniture de l'énergie et des énergies renouvelables et de la performance énergétique ;

Services d'installation, d'entretien, de maintenance, de réparation, et de mises en service d'installations énergétiques, de chauffage, de récupération de la chaleur, de climatisation et de conditionnement de l'air en vue de maîtrise des consommations ou de performance énergétique ; services d'installation, d'entretien, de maintenance, de réparation, et de mises en service de panneaux photovoltaïques ; installation, programmation des systèmes domotiques et des appareils programmables en vue de la performance énergétique, de la maîtrise des consommations ou de la gestion des réseaux et systèmes intelligents ; services de construction, réparation, entretien et installation de centrales hydrauliques, hydroliennes et de parcs éoliens ; maîtrise d'oeuvre dans le domaine des énergies renouvelables et des économies d'énergie (conseils en matière de construction) ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie. Fourniture (distribution) d'électricité provenant de sources d'énergie renouvelables ; services de transmission d'électricité par tous moyens ; informations et conseils en matière de distribution d'électricité et de distribution d'énergie ;

Production d'électricité ; production d'énergie électrique ; production d'énergie à partir d'énergies renouvelables notamment éolienne, solaire, hydraulique. Travaux d'ingénieurs : expertises, consultations, conseils dans les domaines des énergies renouvelables, des économies d'énergies et de la protection de l'environnement ;

Services d'analyse, de recherches, d'expertise et d'ingénierie dans les domaines de l'énergie, des énergies nouvelles, des énergies renouvelables, du développement durable et de l'économie sociale et solidaire (services rendus par des ingénieurs) ; conseils techniques et consultations en matière d'économie d'énergie et en matière d'utilisation d'énergies ; conseils, études et analyses techniques en matière d'énergies nouvelles, d'énergies renouvelables et du développement durable.